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La pollution de l'air provient essentiellement
de 3 sources: les industries, la combustion(appareils et équipements
thermiques) et les transports.
La compétence d'Acouplus concerne la pollution de l'air par les
transports.
-Loi n°96-1236 du 30 Décembre 1996, dite "loi sur l'air".
-Décret du 6 mai 1998.
-Monoxyde de carbone (CO).
-Dioxyde de carbone (CO2).
-Oxyde d'azote (NO et NO2).
-Hydrocarbures (HC) ou composés organiques volatiles (COV).
-Particules en suspension.
-Dioxyde de soufre (SO2).
-Ozone (O3).
-Modélisation des émissions des véhicules selon la cylindrée, le type de carburant, les vitesses et la longueur des voiries concernées:
-En situation actuelle.
-Pour une situation projetée (création ou modification de voie).
-Dossier du CETUR n°29 relatif à la pollution de l'air par la circulation automobile.
-Projets de ZAC.
-Réaménagement de secteurs anciens.
-Modifications de voiries existantes.