Contrôle Acoustique ICPE : que faire en cas de non-conformité ?

Que faire en cas d'une non-conformité réglementaire constatée lors d'un contrôle acoustique ICPE ? VENATHEC vous explique en détails la démarche à suivre.

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Dans un précédent article, nous vous livrions toutes les clés de compréhension concernant les contrôles acoustiques pour les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), régies par l'arrêté ministériel du 23 janvier 1997. Vous pouvez y accéder en vous rendant sur cette page : 
Étude Acoustique ICPE : Définitions & Réglementation >>

Cet article est quant à lui consacré à la démarche à suivre dans le cas d'une non-conformité réglementaire constatée par un bureau d'études lors d'un contrôle acoustique IPCE. Faut-il réaliser de nouvelles mesures ? Comment s'y prend l'acousticien lors de son étude ? Quelles solutions peuvent être mises en place ? Explications.

Quelles solutions techniques suite à un contrôle acoustique ICPE ? Tout comprendre en 5 minutes !

Le deuxième numéro des podcasts de VENATHEC est consacré aux solutions techniques à mettre en oeuvre en cas de non-conformité réglementaire d'un site ICPE. Gilles Soulet et Johan Marchal vous donnent toutes les clés de compréhension dans une vidéo de moins de 6 minutes !



Faut-il prévoir de nouvelles mesures acoustiques ?

La réponse est oui. Les mesures réalisées lors du contrôle acoustique ICPE avaient pour objectif de comparer le niveau de bruit ambiant de l'installation aux valeurs réglementaires. La nouvelle campagne de mesures servira quant à elle à acquérir un maximum de données acoustiques afin d'alimenter une future modélisation 3D du site. L'acousticien va ainsi réaliser différentes sortes de mesures :
  • En champs proche des différentes sources de bruit, ce qui permettra de quantifier et caractériser leur niveau de bruit,
  • À différents points du site et dans son environnement proche.
À noter que lors de cette nouvelle campagne, il peut être nécessaire de prévoir des phases marche/arrêt de certaines sources sonores. L'organisation de ces coupures est bien évidemment prévue et validée en amont avec le client.

Acoustique ICPE

La conception d'un modèle 3D de l'ICPE

Une fois ces nouvelles mesures réalisées, l'acousticien va reproduire le plus fidèlement possible la réalité observée et mesurée au sein d'un logiciel d'acoustique environnementale. Cette étape se déroule en deux phases :
  • La conception d'un modèle 3D de l'installation et de son environnement : de multiples paramètres sont ainsi pris en compte comme la superficie et la hauteur des bâtiments, la nature du sol, la topologie du terrain, etc.
  • L'alimentation du modèle 3D avec les données de mesures acoustiques, permettant ainsi de réaliser une cartographie acoustique du site.
À noter que, lors de la conception du modèle 3D, l'acousticien s'appuie sur des données issues de services tels que Géoportail et Scan25, mais aussi des plans de masse du site.

La recherche de solutions techniques et les préconisations acoustiques

Dès lors que l'acousticien dispose d'un modèle 3D et d'une cartographie acoustique conformes à la réalité, il va pouvoir identifier, caractériser et hiérarchiser les sources incriminées et définir les solutions techniques et traitements acoustiques à mettre en oeuvre pour réduire leur impact sur l'environnement, notamment au niveau des points de non-conformité. Plus précisément, l'acousticien va simuler des hypothèses permettant d'atteindre les niveaux de bruit attendus par la réglementation, en modifiant certains paramètres du modèle 3D ; ces modifications se traduiront de manière concrète par des préconisations pouvant revêtir plusieurs formes :
  • Encoffrement de machines et équipements divers,
  • Installation de murs ou écrans acoustiques,
  • Mise en place de silencieux acoustiques sur les entrées et sorties d'air,
  • Réaménagement de zones.

Bien évidemment, l'acousticien proposera toujours des scénarios concrets, rationnel et pragmatiques à son client. Le respect des enjeux technico-économiques de l'industriel constitue une priorité pour tous les acousticiens VENATHEC.

etude acoustique ICPE
Exemple d'une cartographie acoustique avant (état sonore initial) et après intervention

Conclusion de l'étude acoustique, suivi de travaux et réception

L'ensemble des préconisations, ainsi que leurs coûts potentiels, sont compilées dans un rapport de synthèse remis au client. S'il le souhaite, le client peut également solliciter le bureau d'études acoustiques pour un accompagnement dans le choix des fournisseurs, réaliser un suivi de travaux, et bien entendu réaliser des mesures de réception afin de valider l'efficacité des solutions mises en place.


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